Missio In Possessionem : L'envoi En Possession En Droit Romain Classique

Adrian Hausler


français | 07-01-2025 | 844 pages

9782875624307

Livre


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Avant-propos Avertissement Introduction 1. L'état de la doctrine 2. Structure et finalité du travail Généralités 1. Questions terminologiques et taxinomiques 2. Procédure 3. Esquisse de l'envoi en possession en droit justinien 5. Conclusions Les causes d'envoi en possession en droit classique 1. La classification fondamentale des causes d'envoi en possession dans la doctrine romaine 2. Les causes d'envoi en possession d'origine édictale 3. Les causes d'envoi en possession d'origine non édictale 4. La reconstruction des causes d'envoi en possession dans l'édit perpétuel 5. Les causes d'envoi en possession dans l'ordre juridique 6. Bilan sur les différentes fonctions des causes d'envoi en possession Droits, obligations et voies de droit 1. Considérations préliminaires 2. L'édit Si quis, cum in possessione bonorum esset 3. L'édit sur la location des fonds et la vente des fruits 4. Les moyens de droit relatifs à l'empêchement de la prise de possession 5. Les recours de l'adversaire du missus Considérations conclusives Registre des sources Bibliographie

Détails

Code EAN :9782875624307
Auteur(trice): 
Editeur :Pulg
Date de publication :  07-01-2025
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Epaisseur :41 mm
Poids :1310 gr
Stock :Disponible
Nombre de pages :844